Rapports et autres objets

2021 2020 2019 2018 2017 2016 2015 2014 2013 Toutes
Titre Description Publication
Rapport et arrêté relatifs à la modification partielle du plan d'aménagement local d'Auvernier dans le secteur "Pré-de-l'Etang"

Accepté à l'unanimité

15.12.2015
Rapport et arrêté relatifs à la modification des plans d'alignement de la localité de Colombier, folios no 33, 39 et 40

Accepté par 30 oui, 2 non et 4 abstentions

15.12.2015
Rapport concernant la motion communale pour l'étude conjointe Etat - communes de l'assainissement des finances des collectivités publiques

Accepté par 23 oui et 9 non

26.10.2015
Rapport relatif à l'approbation du Règlement d'application du plan général d'évacuation des eaux (PGEE)

Accepté par 36 oui et 1 non

22.09.2015
Rapport relatif à une demande d'engagement d'un ASP (Agent de Sécurité Publique) supplémentaire à 100%

Accepté par 18 oui, 17 non et 2 abstentions

22.09.2015
Rapport concernant des modifications du plan d'alignement communal (PAL) du village de Bôle

Accepté par 34 oui, 1 non et 2 abstentions

22.09.2015
Rapport relatif à l'approbation du Règlement général de police (RgPol) et règlement général de police

Accepté à l'unanimité

30.06.2015
Rapport relatif à l'approbation du Règlement communal sur les finances (RCF) et règlement communal sur les finances (RCF)

Accepté à l'unanimité

30.06.2015
Rapport et arrêté concernant une demande de crédit d'engagement de CHF 1'876'300.- pour l'assainissement énergétique et le changement du système de chauffage du collège des Vernes à Colombier

Accepté à l'unanimité

30.06.2015
Rapport et arrêté relatifs à une demande de crédit d'engagement de CHF 60'000.- pour la mise en conformité de la signalisation sur tout le territoire de Milvignes

Accepté par 26 oui, 2 non et 3 abstentions

30.06.2015
Motion du 11 mai 2015 déposée par MM. Bertrand Cottier, Ivan Calderon, Pascal Bruni, Robert Gygi et Sylvain Ischer, du groupe La Grappe, intitulée "Développement de l'autopartage à Milvignes"

Acceptée par 23 oui, 7 non et 1 abstention

30.06.2015
Rapport et arrêté concernant l'abrogation des règlements des services de l'électricité des anciennes communes d'Auvernier et de Bôle

Accepté par 31 oui et 1 non

19.05.2015
Rapport et arrêté relatifs à une demande de crédit de CHF 348'000.- pour le remplacement des lampadaires à la vapeur de mercure par un éclairage LED

Accepté à l'unanimité

17.03.2015
Rapport et arrêté relatifs à une demande de crédit de CHF 211'000.- pour le changement du système de chauffage du collège d'Auvernier

Accepté à l'unanimité

17.03.2015
Rapport et arrêté relatifs à une demande de crédit de CHF 456'000.- concernant le réaménagement et les mesures de modération du trafic en traversée de localité d'Auvernier

Arrêté amendé accepté par 28 oui, 2 non et 6 abstentions

17.03.2015
Rapport en vue de l'acceptation du règlement concernant la distribution de l'eau

Règlement amendé accepté à l'unanimité

17.03.2015