Recueil systématique

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Documents Chapitres Adoption Sanction Date Publication Sanctionné par Villages
Règlement du port d'Auvernier

35 Port

17.12.201213.03.201318.02.2020
Règlement général de commune

01 Législatif et Exécutif

22.02.201828.05.2018
Arrêté du Conseil général fixant l'attribution des jetons de présence et vacations aux conseillers généraux et membres des commissions

01 Législatif et Exécutif

25.06.201316.10.2013
Règlement sur le statut des conseillers communaux

01 Législatif et Exécutif

16.11.201719.02.2018
Arrêté du Conseil général fixant la liste des fonctions de l'administration communale incompatibles avec le mandat de conseiller général

01 Législatif et Exécutif

17.12.201213.03.2013
Arrêté du Conseil communal relatif à l'initiative populaire communale intitulée "Non au plan spécial La Prairie"

01 Législatif et Exécutif

12.02.2013
Validation de l'élection du Conseil général de Milvignes du 13 mai 2012

01 Législatif et Exécutif

18.06.2012
Projet de convention de fusion, en 6 chapitres, signé le 4 juillet 2011 par les Conseils communaux d'Auvernier, Bôle et Colombier, hormis l'art. 3.

01 Législatif et Exécutif

04.07.201119.12.2012
Arrêté du Conseil général relatif à la participation de la Commune aux soins dentaires, excepté l'orthodontie

21 Scolarité obligatoire

02.06.201614.09.2016
Règlement général de l'accueil parascolaire de la Commune de Milvignes

55 Accueil parascolaire

21.11.2016
Arrêté du Conseil général concernant les taxes du port d'Auvernier

35 Port

13.12.201803.04.2019
Règlement communal relatif à la garde des vignes

83 Viticulture

01.08.201316.10.2013
Arrêté du Conseil communal relatif à l'indemnisation des gardes-vignes et à la participation des propriétaires de vignes

83 Viticulture

09.09.2013
Règlement sur les constructions - Commune de Colombier

790 Règlements d'aménagement et de construction

13.05.199226.09.1992

Colombier

Règlement sur les constructions - Commune d'Auvernier

790 Règlements d'aménagement et de construction

22.04.200411.08.2004

Auvernier

Règlement sur les constructions - Commune de Bôle

790 Règlements d'aménagement et de construction

21.10.200222.01.2003

Bôle

Arrêté du Conseil communal concernant la perception d'une redevance pour l'usage accru du domaine public par les gestionnaires de réseaux d'électricité - Commune de Colombier

72 Energies

01.12.2008

Colombier

Arrêté du Conseil communal relatif aux contributions aux raccordements et les contributions aux coûts du réseau de distribution électrique

72 Energies

03.06.2016
Règlement communal d'exécution de la loi sur l'approvisionnement en électricité et d'utilisation du fonds communal de l'énergie

72 Energies

14.12.201721.03.2018
Règlement communal relatif à la gestion des déchets

73 Gestion des déchets

25.06.201316.10.2013
Arrêté du Conseil général modifiant l'art. 6.5 du règlement communal relatif à la gestion des déchets

73 Gestion des déchets

09.09.201412.11.2014
Arrêté du Conseil communal relatif à la perception de la taxe déchets au 1er janvier 2017

73 Gestion des déchets

20.10.201616.11.2016
Règlement communal de location et d'utilisation du Théâtre de Colombier

3 Culture, sports et loisirs, églises

01.03.2017
Règlement communal de location et d'utilisation du foyer-bar du Théâtre de Colombier

3 Culture, sports et loisirs, églises

19.04.2017
Tarifs de location du Théâtre de Colombier

3 Culture, sports et loisirs, églises

26.04.2018
Règlement du Conseil général pour l'attribution de subventions aux associations d'animations pour les aînés

3 Culture, sports et loisirs, églises

02.06.201614.09.2016
Règlement communal sur les finances

9 Finances et impôts

30.06.201523.09.2015
Arrêté du conseil communal concernant le taux moratoire et les frais de rappel

9 Finances et impôts

01.01.2013
Arrêté du Conseil général relatif à la nomination de la fiduciaire Muller Christe & Associés pour le contrôle ordinaire des comptes des exercices 2018, 2019 et 2020

9 Finances et impôts

14.09.2017
Arrêté concernant la motion communale pour l'étude conjointe Etat - communes de l'assainissement des finances des collectivités publiques

9 Finances et impôts

26.10.2015
Arrêté du Conseil général relatif à la perception de l'impôt foncier communal suite à la modification de la loi sur les contributions directes

91 Impôts

14.11.201912.02.2020
Règlement général de police

1 Ordre et sécurité publique

10.09.202010.03.2021
Règlement communal sur la vidéosurveillance dans les écopoints

1 Ordre et sécurité publique

01.10.201311.12.2013
Règlement général modifié du Cercle scolaire de Colombier et environs "Cescole"

21 Scolarité obligatoire

21.03.201310.09.2014
Arrêté du Conseil général relatif à la modification partielle du plan d'aménagement local, secteur "Gare d'Auvernier"

79 Aménagement du territoire

17.12.201311.06.2014
Arrêté du Conseil général relatif à un échange de terrains avec l'Etat, art 2581 et 2980 du cadastre de Rochefort

79 Aménagement du territoire

04.11.201411.03.2015
Arrêté du Conseil général relatif à l'octroi d'une servitude foncière sur les biens-fonds nos 1560 et 1312 du cadastre de Bôle, pour un passage de conduites en faveur du bien-fonds no 250 du cadastre de Bôle, propriété de M. Eric Béguin

79 Aménagement du territoire

16.12.201411.03.2015
Arrêté du Conseil général relatif à la modification partielle du plan d'aménagement local d'Auvernier dans le secteur "Pré-de-l'Etang""

79 Aménagement du territoire

15.12.201517.08.2016
Arrêté du Conseil général portant modification des plans d'alignement de la localité de Colombier, folios nos 33, 39 et 40

79 Aménagement du territoire

15.12.201511.05.2016
Arrêté du Conseil général relatif à l'autorisation accordée au Conseil communal de vendre la parcelle 5564 du cadastre de Colombier

79 Aménagement du territoire

01.10.201318.12.2013
Arrêté du Conseil communal relatif à la cession d'une surface de 3m2 par la République et Canton de Neuchâtel au domaine public communal, bien-fonds 2631 du cadastre d'Auvernier

79 Aménagement du territoire

12.03.201811.04.2018
Règlement du Conseil général pour l'attribution de subventions aux sociétés locales

34 Sports et loisirs

30.06.201415.10.2014
Conditions de location pour l'utilisation de la buvette de Champ Rond à Bôle

34 Sports et loisirs

29.01.2020
Conditions de location pour l'utilisation de l'espace polyvalent de Colombier

34 Sports et loisirs

29.01.2020
Conditions de location pour l'utilisation de la salle polyvalente d'Auvernier

34 Sports et loisirs

29.01.2020
Conditions générales de location de matériel

34 Sports et loisirs

17.12.2015
Arrêté du Conseil communal relatif aux cas de décès

02 Services généraux

03.10.2013
Arrêté du Conseil communal concernant les récompenses au personnel communal

02 Services généraux

01.04.2014
Règlement du Conseil communal concernant les conditions de travail des collaborateurs du service de la voirie

02 Services généraux

03.10.2013
Arrêté du Conseil communal pour l'assermentation du personnel de la voirie

02 Services généraux

04.11.2013
Déclaration d'intention du Conseil communal en matière de santé et de sécurité au travail

02 Services généraux

01.01.2015
Arrêté du Conseil communal concernant le pavoisement officiel des bâtiments communaux

02 Services généraux

12.03.2015
Arrêté du Conseil communal pour l'encouragement à l'utilisation des transports publics

02 Services généraux

21.12.2016
Guide du collaborateur

02 Services généraux

01.07.2019
Règlement de l'apprenti

02 Services généraux

01.02.2019
Règlement concernant la distribution de l'eau

71 Approvisionnement en eau

17.03.201517.06.2015
Arrêté portant modification de l'art. 62 du Règlement du Conseil général concernant la distribution de l'eau du 17 mars 2015

71 Approvisionnement en eau

02.06.201621.12.2016
Règlement d'application du plan général d'évacuation des eaux

71 Approvisionnement en eau

22.09.201514.09.2016
Arrêté du Conseil communal relatif à la réglementation tarifaire sur la taxe d'épuration

71 Approvisionnement en eau

11.10.201530.11.2015
Arrêté du Conseil communal relatif à la réglementation tarifaire de la vente d'eau

71 Approvisionnement en eau

30.09.201530.11.2015
Arrêté relatif aux taxes de raccordement aux réseaux de distribution d'eau potable

71 Approvisionnement en eau

20.11.2017
Arrêté du Conseil général relatif à l'engagement d'un équivalent plein temps d'assistant de sécurité

11 Sécurité publique

04.11.2014
Arrêté du Conseil général relatif à l'engagement d'un ASP (Agent de Sécurité Publique) supplémentaire à 100%

11 Sécurité publique

22.09.2015
Règlement du Conseil régional de sécurité publique du Littoral ouest

11 Sécurité publique

12.07.2017
Règlement général du syndicat intercommunal de la sécurité civile du Littoral neuchâtelois (SSCL)

1 Ordre et sécurité publique

26.06.201825.03.2019
Arrêté du Conseil général concernant l'adhésion de la Commune au Syndicat intercommunal de la sécurité civile du Littoral neuchâtelois (SSCL)

1 Ordre et sécurité publique

06.09.201825.03.2019
Arrêté du Conseil d'Etat sur la nomination et la rémunération des membres des commissions stratégique et opérationnelle pour les proches aidants-e-s - M. Grégory Jaquet

01 Législatif et Exécutif

27.03.2017
Arrêté du Conseil d'Etat pour le projet de fusion des Conseils communaux d'Auvernier, Bôle et Colombier

01 Législatif et Exécutif

04.07.201119.12.2012
Règlement du Conseil d'Etat de la loi sur la publication des actes officiels (LPAO)

01 Législatif et Exécutif

30.11.201630.11.2016
Arrêtés des Conseils généraux d'Auvernier et de Bôle relatifs à la création de la société anonyme de gestion commune des réseaux des communes

72 Energies

01.11.201229.04.2013
Règlement général du Syndicat intercommunal de la station d'épuration de la Saunerie

73 Gestion des déchets

20.10.2020
Règlement commission animations extrascolaires C.A.E.

21 Scolarité obligatoire

25.06.2014
Règlement du Conseil communal pour la location des jardins communaux à Bôle

9 Finances et impôts

12.05.2015
Règlement d'aménagement - Commune de Bôle

790 Règlements d'aménagement et de construction

09.03.199808.05.2002

Bôle

Règlement d'aménagement - Commune d'Auvernier

790 Règlements d'aménagement et de construction

07.10.199313.04.1994

Auvernier

Arrêté du Conseil général relatif à l'initiative populaire communale intitulée "Non au plan spécial La Prairie " déclarée irrecevable

01 Législatif et Exécutif

30.04.2013
Règlement concernant la santé et la sécurité au travail (SST)

02 Services généraux

10.03.2021
Arrêté du Conseil communal relatif au travail du personnel hors des heures cadres et le week-end

02 Services généraux

13.02.2019
Règlement d'exécution concernant la perception de divers taxes et émoluments communaux

9 Finances et impôts

24.02.201520.05.2015
Arrêté modifiant le règlement d'exécution concernant la perception de divers taxes et émoluments communaux

9 Finances et impôts

10.02.201609.03.2016
Arrêté du Conseil général concernant la perception de divers taxes et émoluments communaux

9 Finances et impôts

30.09.201420.05.2015
Arrêté portant modification de l'arrêté du Conseil général concernant la perception de divers taxes et émoluments communaux du 30 septembre 2014

9 Finances et impôts

02.06.201614.09.2016
Arrêté relatif à des modifications du plan d'alignement communal (PAL) du village de Bôle

79 Aménagement du territoire

22.09.201515.02.2017
Règlement relatif à l'abaissement communal des loyers des logements de l'immeuble Pacotte 23-25-27

9 Finances et impôts

09.12.2014
Plan d'aménagement d'Auvernier

790 Règlements d'aménagement et de construction

Auvernier

Règlement d'aménagement - Commune de Colombier

790 Règlements d'aménagement et de construction

30.05.199116.09.1992

Colombier

Règlement d'utilisation des archives communales

0 Administration

13.05.2020
Arrêté du Conseil communal concernant les objets trouvés

0 Administration

29.01.2020
Règlement d'application relatif à la gestion des déchets

73 Gestion des déchets

21.10.201311.12.2013
Règlement du Conseil communal concernant l'utilisation du fonds communal pour l'énergie

72 Energies

19.06.2020
Arrêté relatif à la modification du règlement général de commune du 11 juin 2020

01 Législatif et Exécutif

11.06.202031.08.2020
Arrêté relatif à la sanction du plan communal général d'approvisionnement en eau potable

71 Approvisionnement en eau

11.06.2020
Plan Général d'Approvisionnement en eau potable (PGA)

71 Approvisionnement en eau

11.06.2020
Arrêté pour un transfert de routes cantonales en routes communales

61 Routes et trottoirs

01.07.202023.09.2020
Arrêté du Conseil communal relatif à la restriction de déversement des eaux claires dans les conduites communales

71 Approvisionnement en eau

26.08.2020
Règlement des cimetières communaux

1 Ordre et sécurité publique

10.09.202025.11.2020
Arrêté émoluments cimetières communaux

1 Ordre et sécurité publique

11.11.202016.12.2020
Arrêté du Conseil communal relatif à la nomination de cinq membres et sept membres suppléants au Conseil général

01 Législatif et Exécutif

16.11.2020
Arrêté du Conseil communal validant l'élection du Conseil général du 25 octobre 2020

01 Législatif et Exécutif

11.11.2020
Arrêté de circulation routière - Installation éclairage public, Route des Clos

111 Arrêtés de circulation routière

09.01.201916.01.2019

Auvernier

Arrêté de circulation routière - Modification de l'arrêté parcage - article 26

111 Arrêtés de circulation routière

25.07.201930.07.2019

Auvernier

Arrêté de circulation routière - Parcage prolongé en zone limitée

111 Arrêtés de circulation routière

30.03.200921.04.2009

Auvernier

Arrêté de circulation routière - Parcage routes et places communales

111 Arrêtés de circulation routière

30.03.200921.04.2009

Auvernier

Arrêté de circulation routière - Interdiction parcage BF 3003

111 Arrêtés de circulation routière

03.10.201809.10.2018

Auvernier

Arrêté de circulation routière - Interdiction parcage BF 1309-1310

111 Arrêtés de circulation routière

31.01.201802.02.2018

Auvernier

Arrêté général de circulation

111 Arrêtés de circulation routière

02.03.199805.03.1998

Colombier

Arrêté de circulation routière - Circulation interdite vélos - conditions hivernales

111 Arrêtés de circulation routière

21.11.201803.12.2018

Auvernier

Colombier

Arrêté de circulation routière - Interdiction parcage BF 3931

111 Arrêtés de circulation routière

26.03.201926.04.2019

Colombier

Arrêté de circulation routière - Interdiction parcage Vy d'Etraz

111 Arrêtés de circulation routière

03.10.199419.10.1994

Bôle

Arrêté de circulation routière - Modification arrêté général circulation

111 Arrêtés de circulation routière

12.07.200414.07.2004

Bôle

Arrêté de circulation routière - Interdiction parcage BF 1611

111 Arrêtés de circulation routière

18.01.199328.01.1993

Bôle

Arrêté de circulation routière - Reconstruction passage supérieur routier - Bôle-Boudry

111 Arrêtés de circulation routière

14.10.202005.11.2020

Bôle

Arrêté de circulation routière - Circulation interdite Champ-Rond BF 1698

111 Arrêtés de circulation routière

23.09.199123.10.1991

Bôle

Arrêté de circulation routière - Emplacements réservés Car Postal

111 Arrêtés de circulation routière

Bôle

Arrêté de circulation routière - Modification arrêté - stationnement zone bleue

111 Arrêtés de circulation routière

22.08.1983

Bôle

Arrêté de circulation routière - Chemin Val-de-Ruz circulation interdite du 1er novembre au 1er mars - pratique de la luge

111 Arrêtés de circulation routière

05.10.1987

Bôle

Arrêté de circulation routière - Interdiction circulation Chemin de la Mare

111 Arrêtés de circulation routière

19.10.1983

Bôle

Arrêté général de circulation routière

111 Arrêtés de circulation routière

09.10.197226.10.1972

Bôle

Arrêté de circulation routière - Parcage Rue du Temple

111 Arrêtés de circulation routière

22.08.199401.09.1994

Bôle

Arrêté de circulation routière - Interdiction parcage Croix, Vy d'Etraz, Sous-le-Pré

111 Arrêtés de circulation routière

31.08.198510.09.1985

Bôle

Arrêté de circulation routière - Interdiction parcage rue du Chanet

111 Arrêtés de circulation routière

29.06.199513.07.1995

Bôle

Arrêté de circulation routière - Interdiction parcage Prairie

111 Arrêtés de circulation routière

26.10.199204.11.1992

Bôle

Arrêté de circulation routière - Accès interdit Chanet 32

111 Arrêtés de circulation routière

07.07.1986

Bôle

Arrêté de circulation routière - Cédez le passage Croix, Temple, Chanet. Circulation interdite Comte-de-Wemyss. Interdiction parcage Beau-Site

111 Arrêtés de circulation routière

06.10.1981

Bôle

Arrêté de circulation routière - Interdiction parcage BF 2224-2216-2021

111 Arrêtés de circulation routière

23.05.201712.06.2017

Bôle

Règlement général de l'accueil parascolaire de la commune de Milvignes

55 Accueil parascolaire

01.08.2021
Arrêté temporaire de circulation routière - interdiction stationner 3 cases zone bleues nord route du Lac côté ouest Restaurant du Poisson

111 Arrêtés de circulation routière

13.04.202116.04.2021Service des ponts et chaussées

Auvernier