Rapports et autres objets

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Titre Description Publication
Rapport et arrêté relatifs à une demande de crédit pour la modernisation des infrastructures souteraines de l'ouest de la Rue Basse à Colombier

Arrêté n°1 accepté par 30 oui et 2 non

16.12.2014
Rapport et arrêté relatifs à la désignation de l'organe de révision des comptes communaux

Accepté à l'unanimité

16.12.2014
Rapport et arrêté relatifs à la constitution d'une servitude de passage de conduites grevant les biens-fonds nos 1560 et 1312 du cadastre de Bôle, propriété de la Commune de Milvignes

Accepté à l'unanimité

16.12.2014
Rapport et arrêté relatifs à un échange immobilier et division cadastrale du bien-fonds 2581 du cadastre de Rochefort

Accepté à l'unanimité

04.11.2014
Rapport du Conseil communal en vue de l'adoption de l'arrêté concernant la perception de divers taxes et émoluments communaux

Arrêté amendé accepté à l'unanimité

04.11.2014
Rapport et arrêté relatifs au remplacement des pompes de la STAP du camping à Colombier et demande de crédit de CHF. 81'000.-

Accepté à l'unanimité

04.11.2014
Rapport et arrêté relatifs à l'installation de 2 stations de 10 vélos en libre service et demande de crédit de CHF 75'000.-

Accepté par 22 oui et 11 non

04.11.2014
Rapport et arrêté relatifs à l'achat du bâtiment "Kull Marine" situé sur la zone technique du port, DP 110, Place des Perchettes à Auvernier et demande de crédit de CHF 400'000.-

Accepté par 32 oui et 1 non

04.11.2014
Rapport et arrêté relatifs à une demande de création d'un poste d'assistant de sécurité

Accepté par 31 oui et 2 abstentions

04.11.2014
Rapport et arrêté relatifs à l'installation d'abris-vélos et demande de crédit de CHF 129'000.-

Accepté par 23 oui, 7 non et 3 abstentions

04.11.2014
Rapport et arrêté relatifs au bilan financier du chantier du bouclage de la Vy d'Etraz-Goutte d'Or et à une demande de crédit complémentaire de CHF 111'700.-

Accepté par 31 oui et 2 abstentions

04.11.2014
Rapport et arrêté relatifs à la réfection du mur extérieur et à l'assainissement de la partie sud-est du cimetière de Colombier et demande de crédit de CHF 54'000.-

Accepté à l'unanimité

09.09.2014
Rapport et arrêté relatifs à la modernisation de la télégestion du réseau d'eau potable des trois villages et demande de crédit de CHF 213'100.-, dont à déduire une subvention cantonale de l'ordre de 20%

Accepté à l'unanimité

09.09.2014
Rapport et arrêté relatifs à la rénovation des infrastructures électriques de la Rue du Crêt-Mouchet à Colombier et demande de crédit de CHF 137'000.-

Accepté par 28 oui et 2 abstentions

09.09.2014
Rapport et arrêté concernant la modification de l'article 6.5 du Règlement communal relatif à la gestion des déchets du 25 juin 2013

Accepté par 29 oui et 1 non

09.09.2014
Rapport et arrêté relatifs à l'aménagement de bureaux dans le bâtiment de l'administration communale, Rue Haute 20 à Colombier et demande de crédit de CHF 70'975.-

Accepté à l'unanimité

09.09.2014
Rapport et arrêté concernant une demande de crédit de CHF 50'030.- pour l'installation d'un système de gestion électronique des documents (GED)

Accepté par 36 oui et 1 non

30.06.2014
Rapport du Conseil communal à l'appui du Règlement pour l'attribution de subventions aux sociétés locales

Accepté par 27 oui, 6 non et 4 abstentions

30.06.2014
Rapport à l'appui du Règlement général de police (RgPol)

Règlement amendé accepté par 35 oui et 1 abstention

13.05.2014
Rapport concernant l'adhésion au syndicat intercommunal des sapeurs-pompiers volontaires du Littoral neuchâtelois

Accepté à l'unanimité

13.05.2014
Rapport concernant une demande de crédit de CHF 145'800.- pour l'aménagement des pontons 2 et 4 au port d'Auvernier

Accepté à l'unanimité

13.05.2014
Rapport concernant l'assainissement des conduites d'évacuation des eaux entre les rues des Longchamps et de la Goutte-d'Or à Bôle et demande de crédit de CHF 119'000.-

Accepté par 35 oui et 1 abstention

13.05.2014
Rapport concernant une demande de crédit de CHF 111'456.- pour la réfection des pieux du débarcadère d'Auvernier

Accepté à l'unanimité

11.02.2014