Rapports et autres objets

2021 2020 2019 2018 2017 2016 2015 2014 2013 Toutes
Titre Description Publication
Rapport concernant l'assainissement d'une canalisation d'évacuation des eaux usées Sous-le-Pré à Bôle et une demande de crédit de CHF 58'000.-

Accepté à l'unanimité

17.12.2013
Rapport relatif à une demande de crédit de CHF 136'300.- pour l'achat exceptionnel et les frais de montage de compteurs électriques

Accepté à l'unanimité

17.12.2013
Rapport concernant une demande de crédit de CHF 730'000.- pour la réfection et la transformation de l'immeuble Bâla 8 à Auvernier

Accepté par 29 oui, 1 non et 5 abstentions

17.12.2013
Rapport concernant la modification partielle du plan d'aménagement commune d'Auvernier, secteur Gare Auvernier

Accepté à l'unanimité

17.12.2013
Rapport au Conseil général relatif à l'adoption d'un règlement de vidéosurveillance dans les écopoints situés sur territoire communal

Accepté par 32 oui, 1 non et 1 abstention

01.10.2013
Rapport et arrêté relatif à une demande de crédit urgente de CHF 118'000.- pour la réfection du chemin des Vanels à Auvernier

Accepté à l'unanimité

01.10.2013
Rapport et arrêté relatif à la vente du bien-fonds 5564 du cadastre de Colombier

Accepté par 24 oui, 7 non et 3 abstentions

01.10.2013
Rapport et arrêté relatif à la modification du Règlement sur le statut des Conseillers communaux

Amendé: Art. 2 Le présent arrêté entrera en vigueur au 1er octobre 2013.

Accepté par 28 oui et 6 abstentions

01.10.2013
Rapport concernant l'adoption du Règlement communal relatif à la gestion des déchets

Règlement amendé accepté à l'unanimité

25.06.2013
Rapport et arrêté concernant une demande de crédit de ChF 59'300.- pour la transformation des locaux de la Chancellerie communale, Rue Haute 20, à Colombier

Arrêté amendé accepté à l'unanimité

25.06.2013
Rapport et arrêté concernant l'octroi d'indemnités aux membres du Conseil général, du Conseil communal et des Commissions

Arrêté amendé accepté par 23 oui, 5 non et 1 abstention

25.06.2013
Rapport et arrêté concernant la modification partielle du plan d'alignement du secteur "rue de la Prairie" à Bôle

Accepté par 28 oui et 1 abstention

25.06.2013
Rapport de la Commission temporaire du théâtre25.06.2013
Rapport et arrêté concernant la "recevabilité matérielle" de l'initiative déposée le 17 janvier 2013, intitulée "Non au plan spécial La Prairie" (Bôle)

Accepté par 35 oui et 1 abstention

30.04.2013
Rapport et arrêtés concernant deux modifications partielles du plan d'alignement de Bôle

Arrêté secteur Sentier du Ministre accepté par 35 oui et 1 abstention

Arrêté secteur Rue de la Prairie accepté à l'unanimité

30.04.2013
Rapport et arrêtés concernant une demande de trois crédits complémentaires pour l'équipement et la remise en état de la rue de la Pacotte à Auvernier

Arrêté renforcement du réseau électrique accepté par 35 oui et 1 abstention

Arrêté mise à jour du réseau d'eau potable accepté par 35 oui et 1 abstention

Arrêté réfection de la chaussée accepté par 35 oui et 1 abstention

30.04.2013
Rapport et arrêté concernant une demande de crédit pour le bouclage du réseau d'eau potable et pour l'extension du réseau d'électricité entre le chemin de la Goutte-d'Or et La Vy d'Etraz à Bôle

Arrêté bouclage du réseau d'eau potable accepté à l'unanmitié

Arrêté extension du réseau électrique accepté à l'unanimité

Arrêté mise en séparatif du réseau d’épuration des eaux accepté à l'unanimité

30.04.2013
Rapport relatif à l'adoption du nouveau règlement général du Centre scolaire de Colombier et Environs "Cescole"

Accepté à l'unanimité

30.04.2013