Rapports et autres objets

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Titre Description Publication
Rapport relatif à une demande de crédit d’engagement de CHF 1’748'000.- TTC pour l’assainissement énergétique de la salle polyvalente d’Auvernier

L'arrêté est accepté par 32 pour, 4 contre et 2 absentions.

24.02.2022
Rapport relatif à l’adoption du Plan Spécial équivalant à un permis de construire, sanction définitive, «L’Etang» à Colombier

L'arrêté est accepté par 32 pour, 4 contre et 2 absentions.

24.02.2022
Rapport relatif à une demande de crédit d’engagement de CHF 70’000.- TTC pour le remplacement de poubelles publiques

L'arrêté est accepté par 35 pour et 3 contre.

24.02.2022
MOTION PLR : «Pour un fitness urbain à Milvignes»

La motion est acceptée.

24.02.2022
Rapport relatif à une demande de crédit d’engagement de CHF 1’650’000.- TTC pour le renouvellement des infrastructures souterraines et le réaménagement de surface des rues du Collège et de Prélaz

L'arrêté est accepté à l'unanimité.

07.04.2022
Rapport relatif à une demande de crédit d’engagement de CHF 606’000.- TTC relatif à l’aménagement de la route des Longues-Raies à Colombier

L'arrêté est accepté par 34 pour et 1 abstention.

07.04.2022
Motion PLR « Pour un Plan communal des Énergies et une stratégie énergétique à Milvignes élaborés conjointement entre l’exécutif et le législatif »

La motion est acceptée.

07.04.2022
Rapport relatif à la faisabilité d'une fusion entre les communes de Boudry, Cortaillod et Milvignes et à une demande de crédit de CHF. 80'000.- pour le financement de la suite du projet (étude opérationnelle)

L'arrêté est accepté par 23 pour, 6 contre et 6 absentions.

07.04.2022
Rapport et arrêté relatifs à la dissolution de CANEP

L'arrêté est accepté à l'unanimité.

16.06.2022
Rapport concernant une demande de crédit d'engagement de CHF 191'000.- TTC pour l'aménagement du ponton 1 au port d'Auvernier

L'arrêté est accepté à l'unanimité.

16.06.2022
Rapport relatif à une demande de crédit d'engagement de CHF 250'000.- TTC pour la réfection du chemin d'accès du stade de football de Bôle

L'arrêté est accepté par 27 pour et 6 abstentions.

16.06.2022
Rapport relatif à la modification du Règlement général de Commune concernant la modification des articles 120 et 121

L'arrêté est accepté à l'unanimité.

16.06.2022
Réponse à la motion M21-001 Motion du groupe les Verts "Coup de pouce aux propriétaires pour installer des panneaux solaires"

Le classement de la  motion est acceptée à l'unanimité.

16.06.2022
Rapport relatif à une demande de crédit de CHF 66'000.- pour la célébration des 10 ans de la Commune de Milvignes

L'arrêté est accepté à l'unanimité.

15.09.2022
Rapport relatif à une demande de crédit de CHF 60'000- pour l'introduction d'une animation socio-culturelle à Milvignes

L'arrêté est accepté à l'unanimité.

15.09.2022
Rapport relatif au taux d'activité des membres de l'exécutif

L'arrêté est accepté par 25 pour, 8 contre et 1 abstention.

15.09.2022
Motion populaire M22-001 pour "la production d'énergie photovoltaïque dans le respect des richesses de notre patrimoine construit"

La motion populaire est acceptée à l'unanimité.

15.09.2022
Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à une demande de crédit de CHF 1'060'000.- TTC pour le développement du projet "Muriers 2" à Colombier

L'arrêté est accepté à l'unanimité.

10.11.2022
Rapport relatif à deux demandes de crédits budgétaires pour un total de CHF 400'000.- TTC pour les réseaux électriques et eau potable

L'arrêté est accepté à l'unanimité.

10.11.2022
Rapport relatif à une demande de crédit de CHF 100'000.- TTC pour l'assainissement des armoires électriques

L'arrêté est accepté à l'unanimité.

10.11.2022
Rapport relatif à une demande de crédit de CHF 40'000.- TTC pour l'acquisition de compteurs d'eau

L'arrêté est accepté à l'unanimité.

10.11.2022
Rapport relatif au subventionnement communal des soins dentaires de la naissance à 24 ans révolus

L'arrêté est accepté par 31 pour, 3 contre et 1 abstention.

10.11.2022
Vente et dissolution du SITEBCO

L'arrêté est accepté à l'unanimité.

15.12.2022
Rapport concernant l'octroi d'indemnités aux membres du Conseil général, du Conseil communal et des Commissions

L'entrée en matière est refusée par 18 contre, 15 pour et 1 abstention.

15.12.2022
Rapport relatif à la création d'un poste équivalent plein-temps au service de la conciergerie

L'arrêté est accepté à l'unanimité.

15.12.2022
Rapport relatif à une demande de crédit budgétaire de CHF 150'000.- TTC pour divers travaux de réfection, entretien du port et des rives pouvant intervenir en 2023

L'arrêté est accepté à l'unanimité.

15.12.2022
Rapport relatif à une demande de crédit budgétaire de CHF 160'000.- TTC pour divers travaux de réfection et d'extension du réseau d'éclairage public pouvant intervenir en 2023

L'arrêté est accepté par 29 pour et 5 contre.

15.12.2022
Rapport relatif à une demande de crédit budgétaire de CHF 420'000.- TTC pour divers travaux de réfection et d'assainissement des bâtiments communaux du patrimoine administratif pouvant intervenir en 2023

L'arrêté est accepté avec 33 pour, 1 contre.

15.12.2022
Rapport relatif à une demande de crédit d'engagement de CHF 250'000.-- TTC pour un plan d'entretien des cours d'eau et un concept de protection contre les crues

L'arrêté est accepté à l'unanimité.

15.12.2022
Rapport relatif à une demande de crédit d'engagement de CHF 1'130'000.- TTC pour la mise en conformité aux normes LHand des arrêts de bus sur les territoires de Colombier et de Bôle

L'arrêté est accepté à l'unanimité.

15.12.2022
Rapport relatif à une demande de crédit d'engagement de CHF 3'350'000.- TTC pour le renouvellement des infrastructures souterraines de la rue du Temple à Bôle

L'arrêté est accepté avec 28 pour et 6 abstentions.

15.12.2022
Rapport relatif à la modification du Règlement général de Commune concernant la modification de l'article 61 RGC

L'arrêté amendé est accepté à l'unanimité.

15.12.2022
Budget 2023 - Rapport au Conseil général

L'arrêté est accepté par 33 pour et 1 contre.

15.12.2022